Domaine la Grangette Saint Joseph
Présentation de la marque Domaine la Grangette Saint Joseph
Déposée le 29 juin 2015 par la société earl alain JAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine la Grangette Saint Joseph » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine la Grangette Saint Joseph a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine la Grangette Saint Joseph arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.
earl alain JAUME a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08